Daniel Foundoulis

De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711(source JORF)
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: FOUNDOULIS (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation, délégués par le collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000461473(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000259437(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Daniel Foundoulis
au titre des consommateurs ou usagers
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000785894(source JORF)
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Daniel Foundoulis
représentant les consommateurs d'électricité
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000440575(source JORF)
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000783674(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000227503(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Foundoulis (Daniel)
administrateur d'Electricité de France ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000221320(source JORF)
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Daniel Foundoulis
représentant les consommateurs d'électricité
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395323(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers pour l'année 1999
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000393732(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000208880(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000374492(source JORF)
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Daniel Foundoulis
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des associations nationales de consommateurs de gaz et d'électricité
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000187323(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1997
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000568432(source JORF)
nomination
16 Octobre 199716/10/1997
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000194620(source JORF)
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000556824(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528697(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Urrutia (Rubèn)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000709174(source JORF)
nomination
23 Octobre 199123/10/1991